Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Recherche - Archives

Rechercher sur archivespasdecalais.fr

Je recherche dans le site

Voir les résultats dans

1384 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

  • Compétences des tribunaux

    Je cherche un jugement

  • Je cherche un jugement civil

    Je cherche un jugement

  • Tribunaux de grande instance

    Série U : Justice

  • Je cherche un jugement

    Je fais une recherche administrative

  • Tribunaux de première instance

    Sous-série 3 U

    Série U : Justice

  • Archives de l'état civil

    Registres paroissiaux, actes et tables décennales de l'état civil (1553-1947)

    Fonds et collections

  • Sources complémentaires

    Archives de l'état civil

  • Justices de paix, tribunaux de simple police

    Sous-série 4 U

    Série U : Justice

  • Jugement du tribunal révolutionnaire établi à Arras

  • Du nouveau pour le fonds de l'état civil (3 E)

    Actualités

  • 5 K : Conseil de préfecture, conseil interdépartemental de préfecture

    Le conseil de préfecture est l'ancêtre du tribunal administratif

    Série K : Lois, ordonnances, arrêtés

  • État civil

    Registres paroissiaux et d'état civil, tables décennales de l'état civil, dispenses de mariages

    Archives numérisées

  • Actes paroissiaux et d'état civil

    Consulter les actes paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures (à partir de 1553 à 1792) et d'état civil de naissances (1792-1922), mariages et décès (de 1792 jusqu'à 1942)

    État civil

  • Tables décennales de l'état civil

    Consulter les tables décennales des naissances, mariages et décès numérisées de 1792 à 1942

    État civil

  • Dispenses de mariages

    Consulter les dossiers de dispenses de mariage de l'Officialité de Boulogne-sur-Mer numérisés.

    État civil

  • Tribunaux de commerce

    Sous-série 6 U

    Série U : Justice

  • Service de la protection civile et de la sécurité civile (1876-1986)

    Répertoires méthodiques

  • À quand le retour du tribunal d’Arras ?

    1918

  • Tribunal de grande instance d'Arras

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Béthune

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Montreuil

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de Saint-Pol

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de commerce d'Arras

    Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer

    Tribunaux de commerce